Introduction
Le site lyceecondorcetlens propose des informations sur le fonctionnement de l’établissement, sur les formations et options proposées en classe de seconde, première et terminale mais également en section de technicien supérieur. Il présente également les contenus des formations et donne des informations actualisées quotidiennement sur la vie de l’établissement. On y trouve également des informations pratiques et des services et des renseignements sur les aides, l’orientation, les stages et sur différentes ressources et outils pédagogiques.
Editeur
Lycée Condorcet
25 rue Etienne Dolet BP 169
62303 Lens Cedex
Tél : 03 21 79 35 44
Directrice de la publication : Sandrine Frescal, cheffe d’établissement
Prestataire d’hébergement
Hébergement : Hostinger
Suivi de l’hébergement : Lycée Condorcet de Lens
Conception graphique et ergonomique : Lycée Condorcet de Lens
Développements, outil de gestion de contenus, maintenance : Lycée Condorcet de Lens
Le suivi technique du site est assuré au quotidien par les référents numériques du lycée Condorcet de Lens.
Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne
Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété du lycée Condorcet de Lens, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
L’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, « lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (…), ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles ».
C’est donc le cas notamment pour les discours et interventions de la cheffe d’établissement qui s’apparentent à une exception au droit d’auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les programmes, documents ministériels, rectoraux ou documents officiels de l’établissement ne sont couverts par aucun droit d’auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.
Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement la source, et le cas échéant avec un lien vers le document original en ligne sur le site education.gouv.fr. La mention « © lyceecondorcetlens – Lycée Condorcet de Lens » devra alors être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.
Demande d’autorisation de reproduction du logo
L’utilisation du logotype du lycée Condorcet de Lens est soumise à autorisation. Elle ne pourra en aucun cas être accordée à une demande concernant les sites privés, personnels ou commerciaux hors partenariat avec le lycée Condorcet de Lens. Dans le cas contraire, vous pouvez contacter le webmestre par courriel à l’adresse électronique suivante : ce.0620108f@ac-lille.fr
Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale du site lycecondorcetlens.fr doit faire l’objet d’une déclaration auprès du service communication.
Les demandes d’autorisation doivent être adressées à :
Rectorat de l’académie de Lille
Service communication
144 rue de Bavay BP 709
59033 Lille cedex
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
- mention obligatoire : « © lyceecondorcertlens – Lycée Condorcet de Lens – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
- insertion d’une icône représentant le site internet
Responsabilité face aux liens vers d’autres sites
Le site lyceecondorcetlens.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, partenaires etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur éducatif ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.
Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site lyceecondorcetlens.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
Données personnelles et cookies
Le lycée Condorcet de Lens est très attentif à la protection des données à caractère personnel et s’engage à ce que la collecte et le traitement des données, effectués à partir du site lyceecondorcetlens.fr, soient conformes à la loi Informatique et Libertés et au règlement général sur la protection des données (RGPD).